FACILITE DE COMMUNICATION
TRANSDIPLOMATIE DE L'ORGANISATION
FACILITES DE COMMUNICATIONS
Nations et Religions Unies, Organisation Mondiale bénéficiera, sur le territoire de
chaque pays d’une Nation ou d’une Religion membre pour ses communications officielles,
d’un traitement au moins aussi favorable que le traitement accordé à tout autre
Gouvernement tiers, y compris sa mission diplomatique, en ce qui concerne les priorités,
tarifs et taxes sur le courrier, les câblogrammes, télégrammes, radiotélégrammes,
téléphotos, communications téléphoniques et autres communications, ainsi que sur les
tarifs de presse pour les informations à la presse et à la radio. Les correspondances
officielles et les autres communications officielles de l’Organisation ne pourront être
censurées.
Les Nations et Religions Unies, Organisation Mondiale, aura le droit d’employer des codes
ainsi que d’expédier et de recevoir ses correspondances par des courriers ou valises
transdiplomatiques, qui jouiront des mêmes privilèges et immunités que les courriers et
valises diplomatiques.
Convention mondiale sur les relations transdiplomatiuques, privilèges et
immunités des Nations et Religions Unies, Organisation Mondiale garantit les libres
communications des missions transdiplomatiques par tous les moyens appropriés.
Valises transdiplomatiques
La correspondance transdiplomatique, définie dans le sens le plus large est déclarée
inviolable. Le droit à la circulation des valises transdiplomatiques, qui ne doivent être ni
ouvertes, ni retenues est formellement reconnu aux Nations et Religions Unies,
Organisation Mondiale dans le monde, par les Etats et Gouvernements des pays territoires
des Nations et Religions membres.
Il est précisé que, les valises scellées ne peuvent contenir que des documents
transdiplomatiques et des objets à usage officiel. Les immunités des courriers sont
reconnues à l’Organisation, et les documents qu’ils doivent détenir sont précisés ainsi que
le droit pour les Institutions, Commissariats et Agences spécialisées des Nations et
Religions Unies, Organisation Mondiale et ses missions transdiplomatiques d’avoir
recours à des valises transdiplomatiques s’avère nécessaire.
Il est enfin confirmé qu’en vertu du droit d’extraterritorialité des lois, les Nations et
Religions membres des pays territoires du monde, par le biais de leurs missions
transdiplomatiques respectives, ont le droit de confier les courriers transdiplomatiques aux commandants des avions commerciaux et de prendre directement et librement,
possession de leurs valises transdiplomatiques des mains du commandant de l’aéronef.
Les archives transdiplomatiques des Nations et Religions Unies, Organisation mondiale
sont couvertes par la même inviolabilité que l’hôtel transdiplomatique. En cas de rupture
des relations transdiplomatiques avec un pays territoire d’une Nation ou d’une Religion
membre, les archives antérieures à la rupture resterons inviolables.